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Marques déposées par MOREAU Claude
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COLORPAINT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLORPAINT
MOREAU Claude

Numéro de dépôt :
1539226
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
30/06/1997

Présentation de la marque COLORPAINT

Déposée le 30 juin 1987 par MOREAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « COLORPAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOREAU Claude, domicilié(e) 203, Route de GenÇay SAINT BENOIT, 86011 POITIERS - France.

La marque COLORPAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLORPAINT est expirée depuis le 30 juin 1997.

MOREAU Claude a également déposé les autres marques suivantes : SUPERCADASTRE , BIODYWINE , DELICE DE SAINT GONTRAN , AQUARELINE , SCOLAVOX , MAILLOT VERT , THEATRE DE LA MANUFACTURE , AU PETIT THÉÂTRE DU CANAL , LACLAC , COLORELINE


MOREAU Claude - 203, Route de GenÇay SAINT BENOIT, 86011 POITIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 18 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153958 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 27 juin 1991 - Transmission de propriété n°54344 - Publication au BOPI 1991-06-27

Gouache enpâte à usage scolaire et artistique